Collation de Saint Vaast d'Arras
 
Décanat
 

Hors de son décanat, la prévôté gére d'autres paroisses (cures et bénéfices) à la collation de l'abbé de Saint Vaast d'Arras.

Le nom de cure est attribué a toutes les églises où un prêtre exerce les fonctions de son ministère, et ce prêtre porte le titre de curé. Dans l'ancien droit, pour que le titre de cure ou de paroisse appartint à une église, il suffisait qu'elle eut un territoire circonscrit et déterminé, des fonts baptismaux et un curé institué à perpétuité.

Jenlain

La prévôté possède plusieurs baux, biens et héritages sur le terroirs de Jenlain et Villers Pol dont voici un relevé issu de l'inventaire sommaire des titres et papiers qui se trouvent à la prévôté d'Haspres, réalisé en 1785.

Le village de Jenlain est situé à 7 kilomètres au Nord du Quesnoy. Jenlain est désigné dans un acte de 885 comme une possession de l'église de Cambrai, confirmé en 1148 et 1153 par le pape. En 1186, Jenlain était le siège d'une paroisse du décanat de Valenciennes. Le chapitre de Cambrai était le collateur de la cure de Jenlain, estimé à 66 mencaudées de terre, 32 rasières de blé, 32 rasières d'avoine, 400 bottes de paille et de la moitié de la dîme dans l'intérieur du village.

Eglise de Jenlain

1432, Contrat par lequel Dom Jean, abbé de Saint Vaast et Dom Eustache Saquespée prévôt d'Haspres ont arrenté à la communauté de Jenlain, 12 huittelées de terres appelées les basses criées, pour prix annuel de 60 sols, à condition que si un paiement atteint l'autre, la dite communauté est obligée de payer 20 livres d'amende. D'autres documents à la suite de ce contrat montrent que la dite communauté a été sommée de payer la dite amende pour ne pas avoir payé à temps la sus dite rente.

1525, extrait d'une sentence qui rétablit la prévôté dans la propriété de 9 muids de terre qui avait été arrentés par un prévôt sans le consentement de l'abbaye.

1590, Procès entre la prévôté et Pierre Devilers au sujet d'une rente héritière et de 18 années d'arrérages qu'il refusait de payer.

1593, Ordonnance de Dom Jean, abbé de Saint Vaast, par laquelle il enjoint à Dom Guillaume Bosquet, prévôt d'Haspres, de faire modération de moitié à plusieurs particuliers de Jenlain, qui doivent 8,10 et 12 années d'arrérages de rente seigneuriale.

1596 - 1600, Procès verbaux de la taxe des prix de l'avoine, chapons et poules pour les sièges de rentes de Jenlain, faite par Dom Guillaume Bosquet, prévot d'Haspres.

1643, Acte par lequel la prévôté fut rétablie dans la propriété de quatre mencaudées de terre qui avaient été arrentées à Michel Hayey, et d'une maison et héritage arrenté à Michel Descamps à Jenlain, faute de paiement de rente seigneuriale. En 1644, une procuration est donnée à Dom Philibert Despinosa, prévôt d'Haspres à Dom Jean Devignacourt, religieux de la dite prévôté pour vendre les susdites mencaudées. Ces quatre mencaudées sont arrentées la même année à Jean Mouton de Valenciennes.

1700, Procès intenté par M.Desfontaine, prévôt d'Haspres, contre Françoise Laboureau, veuve de Jean D'Henin au sujet d'une pièce de 14 mencaudées, appartenante à la prévôté, tenante aux terres de la tourelle et à la ditte Laboureau, dans laquelle il se trouvoit de la courtresse qu'on vouloit reprendre sur la ditte veuve. La prévôté a été condamnée au baillage du Quesnoy, principalement à cause que la terre de la veuve, étoit sur le terroir de Villers Pol, et celle de la prévôté sur celui de Jenlain, et que les terroirs étant bornés, on ne pouvoit passer de l'un à l'autre. La prévôté rappella de cette sentence au parlement de Tournai, mais après avoir fait une consultation, elle désista de son appel.

Baillage du Quesnoy : Crée par l'édit de novembre 1661 et substitué à l'ancienne prévôté du Quesnoy, il ressortissait au présidial de Sedan et au parlement de Metz. A partir d'août 1678, il dépendit du conseil souverain puis parlement de Flandre et de 1704 à 1721 du présidial de Valenciennes et du conseil provincial de Hainaut. Il exerçait sa compétence en première instance sur le territoire du Quesnoy et quelques dizaines de paroisses à l'entour. Il connaissait en appel des sentences rendues par diverses juridiction qui s'y trouvaient établies (échevinage, justices seigneuriales) et par la prévôté de Landrecies.

Une lettre de l'avocat maitre Moreau, dans laquelle il dit qu'il n'a trouvé dans les titres de la prévôté, aucuns vestiges de droit de haute justice dans Jenlain, et qu'ainsi la prévôté n'a aucun droit de planti, ni droit d'empêcher que le seigneur plantes sur les terres appartenant à la prévôté.

1707, nomination d'homme vivant et mourant faite par la loi de Jenlain, en la personne de Philippe Descamps, mayeur, pour le four à ban et les basses criées.

Jolimetz

Jolimetz, paroisse à la collation de l'évêque de Cambrai au XIV° siècle. Différents états de débours et salaires indique l'intervention du procureur Ballenghien pour le compte de la prévôté dans différents procès pour la maison de la cure à Jolimetz.

1603, Le vicaire général de Cambrai propose au magistrat du Quesnoy, des moyens d'ériger le Jolimetz en cure, sans préjudicier aux droits du curé de Favreul.

1722, procès que la prévôté a soutenu au baillage du Quesnoy, contre Antoine Daniel, curé de Jolimetz, au sujet de la maison de la cure. La prévôté fut condamnée.

Eglise de Jolimetz

1724, autre procès que la prévôté eut contre les habitants de Jolimetz, qui ont bâtis la maison pastorale lorsque le Jolimetz fut érigé en cure et que la prévôté a attaqué en garantie pour rebâtir la ditte maison. La prévôté fait appel au parlement, tant contre le curé que les habitants de Jolimetz. Un arrêt du parlement confirme la sentence du Quesnoy, et condamne la prévôté.

1724, procès que la prévôté intenta contre les dames de Fontenelles et le bénéficier de la chapelle Castralle de Sait Jean l'évangéliste au Quesnoy, en qualité de codécimateur de Jolimetz pour les faire contribuer à la reconstruction et entretien de la maison pastoralle. Madame l'abbesse de Fontenelles s'est soumise par arrangement, et en 1730, on obtint un arrêt du parlement de Douai qui condamne le sus dit bénéficier.

1727, procès que Monsieur Daniel, curé de Jolimetz, intenta à la prévôté pour avoir un supplément de portion congrue. Il y eut la même année une sentence interlocutoire qui oblige la prévôté à payer, sous caution, 50 florins de supplément.

1748, quittance touchant les réparations du chœur de Jolimetz.

1751, procès entre la prévôté et les menuisiers et charpentiers qui ont faits les réparations au chœur du Jolimetz.

Mecquignies

Le village de Mecquignies est situé près de la forêt de Mormal, à 3 kilomètres de Bavay. Mecquignies dépendait autrefois de la prévôté de Bavay et était en 1186 l'une des paroisses principales du décanat de Bavay. Le village d'Obies était compris dans la conscription de cette paroisse, comme il s'y trouvait encore en 1790.

L'abbé de Saint Vaast était le collateur de la cure, dont les revenus consistaient en dîmes, avec un supplémentent numéraire.

Saint Aicadre (Achard) est le patron de la paroisse de Mecquignies et Obies.

Il existait autrefois, dans cette paroisse, une chapelle dédiée à Sainte Marguerite et instituée en bénéfice ecclésiastique, à la collation de l'abbé de Saint Vaast d'Arras. En 1751, Louis Talagros est pourvu de la déclaration des terres du bénéfice de cette chapelle.

1697, procès que la prévôté a soutenu contre Marie Anne Logé, veuve de Philippe Fontaine pour l'obliger a payer une partie de la portion du curé, proportionnée à la partie de dîme dont elle jouissait à Mecquignies.

Procès de la prévôté contre le curé et les gens de loi de Mecquignies et Obies, tant pour la portion congrue du curé que pour la maison pastorale et les chœurs. Il y eut en 1701 une sentence du parlement de Tournai, qui condamne la prévôté à bâtir le curé et à lui fournir sa portion, sauf son recours contre les autres co-décimateurs.

1707, requête contre le curé de Mecquignies pour l'empêcher de démolir une étable.

1710, procès que la prévôté a soutenu avec les Dames de Maubeuge pour la dîme, contre Michel Gennart.

1741, demande de Monsieur Petit curé, de Mecquignies à la prévôté, à cause des biens qu'elle possède en ce lieu, de faire contribuer aux réparations du chœur et de la maison pastorale.

1758, procès que la prévôté soutient contre Monsieur Limelette, curé de Mecquignies, qui prétendait que les terres dont la prévôté jouit dans ce lieu faisaient partie de son gros de cure. Il obtint une sentence de la prévôté de Bavay qui condamna le prévôt d'Haspres de prouver à quel titre il jouissait de ces terres. Le 29 juillet 1760, le parlement de Flandres, annula cette sentence et admit le curé à vérifier que les terres faisaient réellement partie de son gros de cure. Au mois de novembre suivant, le curé donna son déport qui fut décrété par la cour, et paya les frais.

Montigny lez Denain

La prévôté possède quelques droits de terrage et de dîme sur le terroir de Denain à cause de sa ferme et seigneurie de Montigny.

1564, échange de terre de la prévôté contre une prairie de 3 mesures et un chemin que la communauté de Denain possède dans les terres de la ferme e Montigny.

1727, établissement d'un mayeur dans la seigneurie de Montigny par Mr de Carondelet, prévôt d'Haspres.








Haspres - Genealegrand
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